Questions aux Ministres
March 25, 2020
Efficacité des mesures de protection et traitement des Français
Question d'actualité au gouvernement n° 1226G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 26/03/2020
January 15, 2020
Réforme des retraites
Question d'actualité au gouvernement n° 1113G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 16/01/2020
November 20, 2019
Réforme des retraites
Question d'actualité au gouvernement n° 1045G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 21/11/2019
September 11, 2019
Manque de personnel dans les centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose
Question écrite n° 12170 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 12/09/2019 - page 4635
July 24, 2019
Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Question écrite n° 11752 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 25/07/2019 - page 3966
July 24, 2019
Copie de -Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Question écrite n° 11752 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 25/07/2019 - page 3966
July 10, 2019
Financement de l'apprentissage
Question écrite n° 11336 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 11/07/2019 - page 3677
June 26, 2019
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Question écrite n° 11088 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 27/06/2019 - page 3304
May 29, 2019
Prise en charge des frais de véhicule sanitaire léger ou d'ambulance
Question écrite n° 10605 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 30/05/2019 - page 2836
April 17, 2019
Avenir de l'agence de gestion et de développement informatique
Question écrite n° 10063 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 18/04/2019 - page 2047
April 03, 2019
Financement de la formation professionnelle des artisans
Question écrite n° 09813 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 04/04/2019 - page 1788
June 21, 2018
Pensions de réversion
Question d'actualité au gouvernement n° 0396G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 22/06/2018 - page 6438
April 05, 2018
Traitement par dialyse
Question d'actualité au gouvernement n° 0295G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 06/04/2018 - page 3464
January 24, 2018
Dénormalisation de la consommation de vin
Question écrite n° 02881 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 25/01/2018 - page 277
January 24, 2018
Copie de -Dénormalisation de la consommation de vin
Question écrite n° 02881 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 25/01/2018 - page 277
January 24, 2018
Copie de -Dénormalisation de la consommation de vin
Question écrite n° 02881 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 25/01/2018 - page 277
February 15, 2017
Dispositif Bloctel
Question écrite n° 24994 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 16/02/2017 - page 586
November 08, 2016
Grève dans les hôpitaux
Question d'actualité au gouvernement n° 1030G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 09/11/2016 - page 17046
October 19, 2016
Filière chanvre
Question écrite n° 23583 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 20/10/2016 - page 4545a
July 20, 2016
Taxation des produits agroalimentaires, particulièrement le sucre
Question écrite n° 22799 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 21/07/2016 - page 3248
June 15, 2016
Pensions de réversion
Question écrite n° 22250 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 16/06/2016 - page 2607
May 11, 2016
Impact de la prise de psychotropes chez les enfants et adolescents
Question écrite n° 21714 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 12/05/2016 - page 1959
May 04, 2016
Formation médicale et prescription d'une activité physique adaptée
Question écrite n° 21578 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 05/05/2016 - page 1802
March 17, 2016
Projet de loi sur le travail
Question d'actualité au gouvernement n° 0784G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 18/03/2016 - page 4260
March 16, 2016
Fusion de caisses de base du régime social des indépendants
Question écrite n° 20608 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 17/03/2016 - page 1018
February 24, 2016
Augmentations de la taxe foncière dues au manque de mise à jour des informations cadastralesCopie de -Délégation interministérielle à l'architecture
Question écrite n° 20239 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)
publiée dans le JO Sénat du 25/02/2016 - page 779