Questions aux Ministres

March 25, 2020

Efficacité des mesures de protection et traitement des Français

Question d'actualité au gouvernement n° 1226G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 26/03/2020

January 15, 2020

Réforme des retraites

Question d'actualité au gouvernement n° 1113G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 16/01/2020

November 20, 2019

Réforme des retraites

Question d'actualité au gouvernement n° 1045G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 21/11/2019

September 11, 2019

Manque de personnel dans les centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose

Question écrite n° 12170 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 12/09/2019 - page 4635

July 24, 2019

Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

Question écrite n° 11752 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 25/07/2019 - page 3966

July 24, 2019

Copie de -Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

Question écrite n° 11752 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 25/07/2019 - page 3966

July 10, 2019

Financement de l'apprentissage

Question écrite n° 11336 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 11/07/2019 - page 3677

June 26, 2019

Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Question écrite n° 11088 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 27/06/2019 - page 3304

May 29, 2019

Prise en charge des frais de véhicule sanitaire léger ou d'ambulance

Question écrite n° 10605 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 30/05/2019 - page 2836

April 17, 2019

Avenir de l'agence de gestion et de développement informatique

Question écrite n° 10063 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 18/04/2019 - page 2047

April 03, 2019

Financement de la formation professionnelle des artisans

Question écrite n° 09813 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 04/04/2019 - page 1788

June 21, 2018

Pensions de réversion

Question d'actualité au gouvernement n° 0396G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 22/06/2018 - page 6438

April 05, 2018

Traitement par dialyse

Question d'actualité au gouvernement n° 0295G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 06/04/2018 - page 3464

January 24, 2018

Dénormalisation de la consommation de vin

Question écrite n° 02881 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 25/01/2018 - page 277

January 24, 2018

Copie de -Dénormalisation de la consommation de vin

Question écrite n° 02881 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 25/01/2018 - page 277

January 24, 2018

Copie de -Dénormalisation de la consommation de vin

Question écrite n° 02881 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 25/01/2018 - page 277

February 15, 2017

Dispositif Bloctel

Question écrite n° 24994 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 16/02/2017 - page 586

November 08, 2016

Grève dans les hôpitaux

Question d'actualité au gouvernement n° 1030G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 09/11/2016 - page 17046

October 19, 2016

Filière chanvre

Question écrite n° 23583 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 20/10/2016 - page 4545a

July 20, 2016

Taxation des produits agroalimentaires, particulièrement le sucre

Question écrite n° 22799 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 21/07/2016 - page 3248

June 15, 2016

Pensions de réversion

Question écrite n° 22250 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 16/06/2016 - page 2607

May 11, 2016

Impact de la prise de psychotropes chez les enfants et adolescents

Question écrite n° 21714 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 12/05/2016 - page 1959

May 04, 2016

Formation médicale et prescription d'une activité physique adaptée

Question écrite n° 21578 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 05/05/2016 - page 1802

March 17, 2016

Projet de loi sur le travail

Question d'actualité au gouvernement n° 0784G de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 18/03/2016 - page 4260

March 16, 2016

Fusion de caisses de base du régime social des indépendants

Question écrite n° 20608 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 17/03/2016 - page 1018

February 24, 2016

Augmentations de la taxe foncière dues au manque de mise à jour des informations cadastralesCopie de -Délégation interministérielle à l'architecture

Question écrite n° 20239 de M. René-Paul Savary (Marne - Les Républicains)

publiée dans le JO Sénat du 25/02/2016 - page 779

January 28, 2015

Délégation interministérielle à l'architecture

Question écrite n° 14602 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 29/01/2015 - page 191

January 21, 2015

Associations professionnelles militaires au sein des armées et de la gendarmerie

Question écrite n° 14564 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 22/01/2015 - page 134

November 19, 2014

Radios associatives et fonds de soutien à l'expression radiophonique locale

Question écrite n° 13784 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 20/11/2014 - page 2571

September 24, 2014

Fleurs de Bach

Question écrite n° 13132 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 25/09/2014 - page 2151

September 17, 2014

Protocole de trithérapie ICCARRE

Question écrite n° 13064 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 18/09/2014 - page 2094

June 05, 2014

Loi « Autonomie »

Question d'actualité au gouvernement n° 0351G de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 06/06/2014 - page 4634

April 23, 2014

Inscription des crémiers-fromagers à l'artisanat

Question écrite n° 11367 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 24/04/2014 - page 975

December 04, 2013

Préenseigne dérogatoire

Question écrite n° 09595 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 05/12/2013 - page 3466

November 06, 2013

Politique agricole commune en Champagne-Ardenne

Question écrite n° 09012 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 07/11/2013 - page 3198

November 06, 2013

Taxe sur la valeur ajoutée dans les restaurants inter administratifs

Question écrite n° 09041 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 07/11/2013 - page 3201

October 02, 2013

Aide juridictionnelle

Question écrite n° 08406 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 03/10/2013 - page 2864

September 18, 2013

Allocation de retour à l'emploi

Question orale sans débat n° 0560S de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 19/09/2013 - page 2671

January 01, 2020

Projet de décret "TRIMAN"

Question orale sans débat n° 0507S de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 27/06/2013 - page 189

June 12, 2013

Synthèse photovoltaïque sur l'île de La Réunion

Question écrite n° 06878 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 13/06/2013 - page 1762

June 05, 2013

Études des effets du bruit des avions sur la santé

Question écrite n° 06724 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 06/06/2013 - page 1681

April 24, 2013

Mutualisation des services avec les EPCI dans l'acte III de la décentralisation

Question écrite n° 05995 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 25/04/2013 - page 1303

April 24, 2014

Espaces de rencontre et convention d'objectifs et de gestion entre la CNAF et la DGCS

Question écrite n° 05996 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 25/04/2013 - page 1309

April 17, 2014

Situation des hôpitaux

Question crible thématique n° 0096C de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 18/04/2013

April 10, 2013

Lutte de l'érosion par épandage sur les pentes fortes dans le vignoble champenois

Question écrite n° 05729 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 11/04/2013 - page 1124

April 10, 2013

Réglementation de l'utilisation des fertilisants sur les sols gelés du vignoble champenois

Question écrite n° 05730 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 11/04/2013 - page 1124

April 03, 2013

Interdiction des fertilisants de type I et II normés à moins de deux mètres des cours d'eau dans le vignoble champenois

Question écrite n° 05660 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 04/04/2013 - page 1044

March 27, 2013

Remboursement des frais de transport des enfants se rendant dans les CAMSP et les CMPP pour soins.

Question écrite n° 05560 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 28/03/2013 - page 997

February 27, 2013

Formation des étudiants en kinésithérapie et réforme du diplôme d'État

Question écrite n° 04906 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 28/02/2013 - page 665

December 12, 2012

Prestation de service unique

Question écrite n° 03538 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 13/12/2012 - page 2889

October 31, 2012

Appels d'offres pour la construction de centrales photovoltaïques

Question écrite n° 02839 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 01/11/2012 - page 2441

October 31, 2012

Dispositif d'attribution de la lourdeur du handicap

Question écrite n° 02841 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 01/11/2012 - page 2453

October 03, 2012

Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens 2012-2017

Question écrite n° 02211 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 04/10/2012 - page 2114