Les questions | renepaulsavary

~~28/01/2015~~

~~Délégation interministérielle à l'architecture~~

Question écrite n° 14602 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 29/01/2015 - page 191

~~21/01/2015~~

~~Associations professionnelles militaires au sein des armées et de la gendarmerie~~

Question écrite n° 14564 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 22/01/2015 - page 134

~~19/11/2014~~

~~Radios associatives et fonds de soutien à l'expression radiophonique locale~~

Question écrite n° 13784 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 20/11/2014 - page 2571

~~24/09/2014~~

~~Fleurs de Bach~~

Question écrite n° 13132 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 25/09/2014 - page 2151

~~17/09/2014~~

~~Protocole de trithérapie ICCARRE~~

Question écrite n° 13064 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 18/09/2014 - page 2094

~~05/06/2014~~

~~Loi « Autonomie »~~

Question d'actualité au gouvernement n° 0351G de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 06/06/2014 - page 4634

~~23/04/2014~~

~~Inscription des crémiers-fromagers à l'artisanat~~

Question écrite n° 11367 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 24/04/2014 - page 975

~~04/12/2013~~

~~Préenseigne dérogatoire~~

Question écrite n° 09595 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 05/12/2013 - page 3466

~~06/11/2013~~

~~Politique agricole commune en Champagne-Ardenne~~

Question écrite n° 09012 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 07/11/2013 - page 3198

~~06/11/2013~~

~~Taxe sur la valeur ajoutée dans les restaurants inter administratifs~~

Question écrite n° 09041 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 07/11/2013 - page 3201

~~02/10/2013~~

~~Aide juridictionnelle~~

Question écrite n° 08406 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 03/10/2013 - page 2864

~~18/09/2013~~

~~Allocation de retour à l'emploi~~

Question orale sans débat n° 0560S de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 19/09/2013 - page 2671

~~01/01/2020~~

~~Projet de décret "TRIMAN"~~

Question orale sans débat n° 0507S de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 27/06/2013 - page 189

~~12/06/2013~~

~~Synthèse photovoltaïque sur l'île de La Réunion~~

Question écrite n° 06878 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 13/06/2013 - page 1762

~~05/06/2013~~

~~Études des effets du bruit des avions sur la santé~~

Question écrite n° 06724 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 06/06/2013 - page 1681

~~24/04/2013~~

~~Mutualisation des services avec les EPCI dans l'acte III de la décentralisation~~

Question écrite n° 05995 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 25/04/2013 - page 1303

~~24/04/2014~~

~~Espaces de rencontre et convention d'objectifs et de gestion entre la CNAF et la DGCS~~

Question écrite n° 05996 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 25/04/2013 - page 1309

~~17/04/2014~~

~~Situation des hôpitaux~~

Question crible thématique n° 0096C de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 18/04/2013

~~10/04/2013~~

~~Lutte de l'érosion par épandage sur les pentes fortes dans le vignoble champenois~~

Question écrite n° 05729 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 11/04/2013 - page 1124

~~10/04/2013~~

~~Réglementation de l'utilisation des fertilisants sur les sols gelés du vignoble champenois~~

Question écrite n° 05730 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 11/04/2013 - page 1124

~~03/04/2013~~

~~Interdiction des fertilisants de type I et II normés à moins de deux mètres des cours d'eau dans le vignoble champenois~~

Question écrite n° 05660 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 04/04/2013 - page 1044

~~27/03/2013~~

~~Remboursement des frais de transport des enfants se rendant dans les CAMSP et les CMPP pour soins.~~

Question écrite n° 05560 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 28/03/2013 - page 997

~~27/02/2013~~

~~Formation des étudiants en kinésithérapie et réforme du diplôme d'État~~

Question écrite n° 04906 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 28/02/2013 - page 665

~~12/12/2012~~

~~Prestation de service unique~~

Question écrite n° 03538 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 13/12/2012 - page 2889

~~31/10/2012~~

~~Appels d'offres pour la construction de centrales photovoltaïques~~

Question écrite n° 02839 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 01/11/2012 - page 2441

~~31/10/2012~~

~~Dispositif d'attribution de la lourdeur du handicap~~

Question écrite n° 02841 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 01/11/2012 - page 2453

~~03/10/2012~~

~~Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens 2012-2017~~

Question écrite n° 02211 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 04/10/2012 - page 2114

~~01/08/2012~~

~~Droits de plantation~~

Question orale sans débat n° 0069S de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 02/08/2012 - page 1733

~~01/08/2012~~

~~Situation du quotidien régional l'Union~~

Question orale sans débat n° 0070S de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 02/08/2012 - page 1733

~~07/03/2012~~

~~Confédération française des retraités~~

Question écrite n° 22828 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 08/03/2012 - page 626

~~07/03/2012~~

~~Route nationale 31~~

Question écrite n° 22830 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 08/03/2012 - page 627

~~07/03/2012~~

~~Prise en charge des organisations humanitaires en Syrie~~

Question écrite n° 22831 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 08/03/2012 - page 613

~~07/03/2012~~

~~Situation de l'Office national des forêts~~

~~22/02/2012~~

~~Autonomie des instituts universitaires de technologie~~

Question écrite n° 22501 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 23/02/2012 - page 474

~~22/02/2012~~

~~Situation de la Fédération nationale des communes forestières~~

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~~22/02/2012~~

~~Situation du centre d'information sur les droits des femmes et des familles de la Marne~~

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~~21/12/2011~~

~~Difficultés des entreprises Hebdoprint et Comareg (Paru Vendu)~~

Question orale sans débat n° 1534S de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 22/12/2011 - page 3245

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René-Paul SAVARY

Sénateur de la Marne

Vice président de la Commission des Affaires sociales

Vice-président de la Délégation sénatoriale à la Prospective

Questions aux Ministres