28/01/2015

Délégation interministérielle à l'architecture

Question écrite n° 14602 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 29/01/2015 - page 191

21/01/2015

Associations professionnelles militaires au sein des armées et de la gendarmerie

Question écrite n° 14564 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 22/01/2015 - page 134

19/11/2014

Radios associatives et fonds de soutien à l'expression radiophonique locale

Question écrite n° 13784 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 20/11/2014 - page 2571

24/09/2014

Fleurs de Bach

Question écrite n° 13132 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 25/09/2014 - page 2151

17/09/2014

Protocole de trithérapie ICCARRE

Question écrite n° 13064 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 18/09/2014 - page 2094

05/06/2014

Loi « Autonomie »

Question d'actualité au gouvernement n° 0351G de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 06/06/2014 - page 4634

23/04/2014

Inscription des crémiers-fromagers à l'artisanat

Question écrite n° 11367 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 24/04/2014 - page 975

04/12/2013

Préenseigne dérogatoire

Question écrite n° 09595 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 05/12/2013 - page 3466

06/11/2013

Politique agricole commune en Champagne-Ardenne

Question écrite n° 09012 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 07/11/2013 - page 3198

06/11/2013

Taxe sur la valeur ajoutée dans les restaurants inter administratifs

Question écrite n° 09041 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 07/11/2013 - page 3201

02/10/2013

Aide juridictionnelle

Question écrite n° 08406 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 03/10/2013 - page 2864

18/09/2013

Allocation de retour à l'emploi

Question orale sans débat n° 0560S de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 19/09/2013 - page 2671

01/01/2020

Projet de décret "TRIMAN"

Question orale sans débat n° 0507S de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 27/06/2013 - page 189

12/06/2013

Synthèse photovoltaïque sur l'île de La Réunion

Question écrite n° 06878 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 13/06/2013 - page 1762

05/06/2013

Études des effets du bruit des avions sur la santé

Question écrite n° 06724 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 06/06/2013 - page 1681

24/04/2013

Mutualisation des services avec les EPCI dans l'acte III de la décentralisation

Question écrite n° 05995 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 25/04/2013 - page 1303

24/04/2014

Espaces de rencontre et convention d'objectifs et de gestion entre la CNAF et la DGCS

Question écrite n° 05996 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 25/04/2013 - page 1309

17/04/2014

Situation des hôpitaux

Question crible thématique n° 0096C de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 18/04/2013

10/04/2013

Lutte de l'érosion par épandage sur les pentes fortes dans le vignoble champenois

Question écrite n° 05729 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 11/04/2013 - page 1124

10/04/2013

Réglementation de l'utilisation des fertilisants sur les sols gelés du vignoble champenois

Question écrite n° 05730 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 11/04/2013 - page 1124

03/04/2013

Interdiction des fertilisants de type I et II normés à moins de deux mètres des cours d'eau dans le vignoble champenois

Question écrite n° 05660 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 04/04/2013 - page 1044

27/03/2013

Remboursement des frais de transport des enfants se rendant dans les CAMSP et les CMPP pour soins.

Question écrite n° 05560 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 28/03/2013 - page 997

27/02/2013

Formation des étudiants en kinésithérapie et réforme du diplôme d'État

Question écrite n° 04906 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 28/02/2013 - page 665

12/12/2012

Prestation de service unique

Question écrite n° 03538 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 13/12/2012 - page 2889

31/10/2012

Appels d'offres pour la construction de centrales photovoltaïques

Question écrite n° 02839 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 01/11/2012 - page 2441

31/10/2012

Dispositif d'attribution de la lourdeur du handicap

Question écrite n° 02841 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 01/11/2012 - page 2453

03/10/2012

Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens 2012-2017

Question écrite n° 02211 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 04/10/2012 - page 2114

01/08/2012

Droits de plantation

Question orale sans débat n° 0069S de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 02/08/2012 - page 1733

01/08/2012

Situation du quotidien régional l'Union

Question orale sans débat n° 0070S de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 02/08/2012 - page 1733

07/03/2012

Confédération française des retraités

Question écrite n° 22828 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 08/03/2012 - page 626

07/03/2012

Route nationale 31

Question écrite n° 22830 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 08/03/2012 - page 627

07/03/2012

Prise en charge des organisations humanitaires en Syrie

Question écrite n° 22831 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 08/03/2012 - page 613

07/03/2012

Situation de l'Office national des forêts

22/02/2012

Autonomie des instituts universitaires de technologie

Question écrite n° 22501 de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 23/02/2012 - page 474

22/02/2012

Situation de la Fédération nationale des communes forestières

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22/02/2012

Situation du centre d'information sur les droits des femmes et des familles de la Marne

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21/12/2011

Difficultés des entreprises Hebdoprint et Comareg (Paru Vendu)

Question orale sans débat n° 1534S de M. René-Paul Savary (Marne - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 22/12/2011 - page 3245

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