02 Sep 2020

CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies - Table ronde sur les aspects éthiques

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02 Sep 2020

CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies - Table ronde avec des ordres des professions de santé

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01 Sep 2020

CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies - Table ronde sur les prises en charge à domicile

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01 Sep 2020

CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies - Table ronde sur la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)

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28 Jul 2020

CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies - Audition de M. François Toujas, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, candidat à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement français du sang

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28 Jul 2020

CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies - Table ronde de praticiens

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23 Jul 2020

CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies - Audition de M. Étienne Champion, directeur général de l'ARS des Hauts-de-France, Mme Marie-Cécile Darmois, directrice de l'hôpital Saint-Lazare de Crépy-en-Valois, MM. Bruno Fortier, maire de Crépy-en-Valois, Louis Le Franc, préfet de l'Oise et Mme Nadège Lefebvre, présidente du conseil départemental de l'Oise

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21 Jul 2020

CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies - Audition de Mmes Clara de Bort, directrice générale de l'ARS de Guyane, Sophie Charles, maire de Saint-Laurent-du-Maroni, MM. Marc Del Grande, préfet de la région Guyane, et Christophe Robert, directeur général du CH de Cayenne

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16 Jul 2020

CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies - Audition commune du colonel Grégory Allione, président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), du Dr François Dolveck, directeur des urgences du Centre hospitalier de Melun - Marc Jacquet, et du Dr Christophe Prudhomme, porte-parole de l'Association des médecins urgentistes de France (AMUF)

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09 Jul 2020

CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies - Audition de Mmes Josiane Chevalier, préfète de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin et ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion chargée de l'insertion, et M. Christophe Lannelongue, ancien directeur de l'ARS Grand Est

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08 Jul 2020

CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies - Audition de M. Jean Rottner, président de la région Grand-Est

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02 Jul 2020

CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies

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01 Jul 2020

Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen des amendements au texte de la commission

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25 Jun 2020

Audition du Professeur Philippe Juvin, chef du service des urgences de l'hôpital européen Georges-Pompidou

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25 Jun 2020

Audition de MM. Christophe Valentie, directeur général, Rémy Mazzocchi, directeur général adjoint, et Pierre Cavard, directeur de la prospective de l'Unedic

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08 Jul 2020

Situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

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08 Jul 2020

Loi organique relative aux lois de financement de la Sécurité sociale - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

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02 Jul 2020

Proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Nomination d'un rapporteur et examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission

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01 Jul 2020

Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission

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23 Jun 2020

Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de MM. Jean-Louis Rey, président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (Cades) et Anthony Requin, directeur général de l'Agence France-Trésor

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23 Jun 2020

Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

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18 Jun 2020

Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Rémi Pellet, professeur à l'université de Paris et à Sciences Po Paris, spécialiste en droit financier public et social

10 Jun 2020

PROJET DE LOI SECOND TOUR DES MUNICIPALES n° 2020-760

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 1 rectifié (Établissement public de coopération intercommunale (EPCI) - Réunion suivant l'installation des conseils municipaux - Réduction de délai)

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  • Intervention 3

10 Jun 2020

PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS URGENTES POUR FAIRE FACE AUX CONSÉQUENCES DE L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19 n° 2020-734

  • Intervention 1

04 Jun 2020

Audition de M. Benoît Vallet, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) (en téléconférence)

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02 Jun 2020

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

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27 May 2020

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission

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26 May 2020

Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond à la commission des affaires sociales

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20 May 2020

Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)

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20 May 2020

Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)

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20 May 2020

Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)

  • Intervention 1

07 May 2020

Audition de Mme Françoise Barré-Sinoussi, présidente du Comité analyse, recherche et expertise sur la maladie Covid-19 (Care) (en téléconférence)

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07 May 2020

Audition de MM. Jean-Yves Grall, directeur général de l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes et de Pierre Pribile, directeur général de l'agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté (en téléconférence)

06 May 2020

Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France (en téléconférence)

04 May 2020

Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis

22 Apr 2020

Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

15 Apr 2020

Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) (en téléconférence)

07 Apr 2020

Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail (en téléconférence)de -Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19

22 Mar 2020

Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19

19 Mar 2020

Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis

04 Mar 2020

Projet de loi instituant un système universel de retraite - Audition d'économistes

02 Mar 2020

Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève - Examen du rapport et du texte de la commission

29 janvier 2020

02 Mar 2020

Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire - Examen du rapport et du texte de la commission

29 janvier 2020

04 Jun 2020

Audition de M. David Caubel, ingénieur des travaux publics, docteur en économie des transports, dans le cadre du suivi du rapport « Nouvelles mobilités »

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